Conditions Générales de Vente

1.Les offres et les lites de prix ont seulement un caractere informatif et sont basées sur les prix variables au moment de la redaction de celle-ci,ainsi que sur les données qui nous sont connues (plans,sondages.......)

La facturation se fait toujours sur la base des prix en vigueur au moment de la livraison des marchandises.Les prix mentionnées s'entendent toujours hors TVA

2. La planification de la livraison et l'execution ne peuvent se faire qu'apres paiement de la marchadise.

Les délais de livraison.sont toujours approximatifs. Le non- respect des delais stipulés ne peux pas occasionner l'annulation ou la resiliation du contrat et ne donne pas lieu à l'indemnité.

3.tous les materiaux livrés et/ou placés restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement integrale.Dés la livraison,le client est responsable des dégats et de l'aliénation de ces matériaux. La livraison se fait toujours <<départ>> magasins ou bureaux

Les contestations concernant la livraison,les executions ou la facturation se feront par lettre recommandée dans les deux jours suivant la livraison,l'execution et/ou la facturation.Le vendeur ne sera pas responsable des vices cachés communiqués apres le delais précité.Le contrat ne peut plus etre résilié pour ce motif

La transformation ou l'utilisation en tout ou en partie des matériaux vaut acceptation définitive .

Nous ne pourrions dés lors plus accepter de plaintes au sujet de ces matériaux.

4.Si le client refuse la commande, s'il annule le contrat ou s'il ous'il est impossible d'y donner suite,le client devra payer une indemnité s'élevant à 15% du montant total de la livraison ou du marché

5.Pour les conditions de paiement ,se rapporter au bon de commande.

En cas de non-paiement dans le delai d'un mois apres la livraison,une indemnité est due de plein droit et sans mise en demeure,s'élevant à 10% du montant total de la livraison ou du marché.

6.Le client qui passe une commande,tant oralement que par ecrit (et par voie de commerce electronique) et/ou accepte la facture du vendeur,accepte également les conditions générales de vente du vendeur

7.La nulité éventuelle d'une des clause des présentes conditions générales de vente naporte pas préjudice aux autres clauses.

8.Les points qui ne sont pas explicitement repris dans les presentes conditions générales de vente sont régis par le droit Français .Les Tribunaux de l'endroit du siege social du vendeur sont seuls compétents à prendre connaissance en premiére instance de litiges et d'actions en justice.

9.Pour le reste,les conditions stipulées dans les offres de prix et les prescriptions de pose du vendeur restent en vigueur.